Conditions générales d'utilisation

Article 1 — Objet

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Article 2 — Accès au site

Le contenu en accès libre est consultable gratuitement par tout visiteur. L'accès au contenu réservé aux abonnés nécessite la création d'un compte membre et la souscription d'un abonnement payant, dont les conditions sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.

Article 3 — Création de compte

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Article 4 — Contenu réservé aux abonnés

Le contenu accessible aux abonnés est strictement personnel. Il est interdit de partager ses identifiants de connexion, de redistribuer, republier ou communiquer à des tiers non abonnés le contenu réservé, en tout ou partie, sans autorisation écrite préalable de Yoann Fariano.

Article 5 — Volume et fréquence du contenu

Le site et l'espace membre donnent accès au contenu publié à ce jour ainsi qu'à celui qui pourra être publié ultérieurement. Yoann Fariano ne garantit aucune fréquence, aucun volume ni aucun calendrier de publication de nouveau contenu, qu'il soit en accès libre ou réservé aux abonnés.

Article 6 — Propriété intellectuelle

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Article 7 — Obligations de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser le site conformément à sa destination et à ne pas porter atteinte à son bon fonctionnement (tentative d'intrusion, extraction massive de contenu, etc.).

Article 8 — Suspension ou résiliation de l'accès

Yoann Fariano se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès d'un utilisateur en cas de non-respect des présentes CGU, notamment en cas de partage non autorisé de contenu réservé, sans préjudice des sommes déjà versées au titre de l'abonnement en cours.

Article 9 — Liens hypertextes

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Article 10 — Modification des CGU

Yoann Fariano se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement ; en cas de modification substantielle, les abonnés en seront informés.

Article 11 — Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.